Conditions générales d'utilisation
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Article 1 - Mentions légales
Le site Horizon Simple est édité par :
Horizon Simple
15 rue des Lilas
75011 Paris, France
E-mail : [email protected]
Directeur de la publication : Horizon Simple
Hébergeur : [Nom de l'hébergeur], [Adresse de l'hébergeur]
Article 2 - Objet
Les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du site ainsi que les droits et obligations des utilisateurs. Le site propose des services de formation linguistique en ligne.
Article 3 - Accès au site
L'accès au site est gratuit. Les frais d'accès et d'utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de l'utilisateur, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d'accès et opérateurs de télécommunication.
Horizon Simple s'efforce de maintenir le site accessible en permanence, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir. L'accès au site peut être interrompu notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou pour toute autre raison technique.
Article 4 - Services proposés
Horizon Simple propose des services de formation linguistique en ligne comprenant :
- Des cours individuels en visioconférence
- Des cours en duo ou en petit groupe
- Des packs de formation intensive
- Des préparations aux certifications linguistiques
- Des formations pour entreprises
Les conditions spécifiques à chaque service (tarifs, modalités, conditions d'annulation) sont détaillées sur les pages correspondantes du site et dans les conditions particulières de vente.
Article 5 - Inscription et compte utilisateur
L'accès à certains services nécessite la création d'un compte utilisateur. L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à les maintenir à jour. Il est responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion.
Horizon Simple se réserve le droit de suspendre ou supprimer tout compte en cas de non-respect des présentes conditions ou d'utilisation frauduleuse.
Article 6 - Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable d'Horizon Simple.
Les supports pédagogiques fournis dans le cadre des formations sont destinés à un usage personnel et ne peuvent être partagés, copiés ou diffusés.
Article 7 - Responsabilité
Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif. Horizon Simple s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées, mais ne peut garantir l'exhaustivité, la précision ou l'actualité des informations mises à disposition.
Horizon Simple ne saurait être tenu responsable :
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- Des interruptions ou dysfonctionnements du site
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Le traitement des données personnelles collectées sur le site est décrit dans notre Politique de confidentialité. L'utilisateur dispose de droits sur ses données conformément à la réglementation applicable, détaillés dans la page Vos droits RGPD.
Article 9 - Cookies
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La création de liens hypertextes vers le site est soumise à autorisation préalable d'Horizon Simple.
Article 11 - Modification des conditions
Horizon Simple se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site. L'utilisateur est invité à consulter régulièrement cette page.
Article 12 - Droit applicable et juridiction
Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Article 13 - Contact
Pour toute question relative aux présentes conditions, vous pouvez nous contacter :
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- Par courrier : Horizon Simple, 15 rue des Lilas, 75011 Paris, France
Dernière mise à jour : janvier 2024